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Écrit par
mbln

Podcasteurs : Quand la Sacem viendra frapper à votre porte…

Vendredi 6 octobre 2006 à 16:24 | Dans la catégorie General

Crédit: byrdiegyrl

Intéressant l’article d’odiopod sur les webradios. Pas mal non plus ce podcast du pot’castor consacré aux enjeux juridiques du podcasting et du spectre de la Sacem sur les podcasts musicaux.

Toujours cette vieille question des droits du podcasteur, du “flou” dont il pourrait “profiter”.

Lorsque nous avons lancé la plate-forme de podcasts à radio Campus Paris nous nous sommes longtemps posé cette question des droits et des éventuelles retombées juridiques.

Mais comme notre créneau musical concerne les artistes indés, les auto-produits, les découvertes, nous ne pouvions faire l’économie d’un nouveau mode de diffusion et de promotion. Alea Jecta Est : Nous podcastâmes avec plaisir.

Bien que nous nous acquittions des droits Sacem pour notre diffusion hertzienne (qui nous coûte déjà un petit paquet d’argent) nous ne savions pas à quelle sauce nous allions être mangé pour le podcasting.

La “Sacem Anglaise” venait de publier une licence podcast et nous pensions qu’elle allait apparaître en France pour encadrer ce nouveau type de diffusion.

C’était aussi l’époque des débats pour le vote de la loi DADVSI et la tendance n’était pas franchement à la diffusion de mp3 sans DRM.

Qu’importe, au moins il y aurait eu débat.

Et c’est en engageant ce débat public entre médias indés et Sacem que nous voulions savoir avec précision à qui était distribué l’argent que les médias indés versent à la Sacem pour avoir le droit de diffuser Arcade Fire, Jana Hunter, I am from Barcelona, para One, Data, The thermals ? Que ce soit par voie hertzienne ou web.

Un épais faisceau de présomptions, basé sur des témoignages de personnes “proches du dossier”, nous avait amené à comprendre que l’argent récolté auprès des petits diffuseurs programmant autre chose que Garou était reversé en respectant la même grille de répartition que pour les grands réseaux radio type NRJ ou EUROPE 2.

Donc nous donnons pour Pascal Obispo et Florent Pagny que nous ne programmons/podcastons jamais (et nous ne sommes pas les seuls). Et si les podcasteurs rentrent dans ce périmètre le phénomène va s’amplifier.

Vous allez me dire que je ne vous apprends rien. Vous avez tous entendu parler de ces histoires pour peu que vous soyez de près ou de loin liés à une activité musicale.
Mais qui a des preuves ? Qui a autre chose que des “on dit” ou des témoignages recueillis dans des bars en croisant untel ou untel ?
Avez vous lu des documents sérieux confirmant ou infirmant ce que je raconte ?

Je pense que la Sacem n’a pas les moyens humains et technologiques pour traiter cette masse d’information colossale concernant les artistes diffusés par radio/TV/web/podcast en France et en Europe sur de périodes de temps délimitées.
Ce qui ne fait que confirmer que les grands principes de ventilation des sommes récoltées s’appliquent et s’appliqueront : 15% à Johnny H., 10% à Jean Jacques G. etc… Mais je veux bien que l’on me prouve le contraire.

Si un jour les podcasteurs sont soumis au paiement des droits Sacem ce sera donc, à mon avis, la même procédure de répartition.
Quand on sait que les podcasts sont essentiellement destinés à la promotion d’artistes qui ont peu ou pas de place sur les “grands” médias on peut alors déduire que cela apportera encore un peu plus d’argent aux grands comptes de la Sacem et pas du tout aux artistes podcastés.

Chéri, on sonne, va ouvrir …

Si un jour la Sacem vient vous demander des comptes pour votre podcast musical n’hésitez pas à lui en demander en retour sur l’emploi de votre argent.
La réponse qu’ils pourraient vous fournir m’intéresse au plus haut point.
Payer pour diffuser des artistes, oui. Mais que l’argent leur revienne.
Et il est temps que nous débattions franchement de cette question.

Les animateurs et animatrices du pot’castor l’ont bien souligné, le dossier est extrêment complexe. Il serait dommage que les organismes de gestion de droits paniquent dans la tempête et s’abattent à l’aveugle sur les podcasteurs qui diffusent ceux qui n’ont pas accès aux médias traditionnels participant ainsi à une profonde richesse de la découverte musicale.

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6 commentaires

  • hips 6 octobre 2006 à 17:42

    merci Mathieu pour ton excellent papier, qui donne de l'info et qui donnera également à réflechir à beaucoup;
    il faudra que dans les semaines et les mois à venir plus de lumiere soit faite sur nombre de ces points .
    Le droit, oui, le racket et l'arnaque, no way
    PS je viens de detruire ma sonnette et de murer ma porte d'entrée

  • cobalt 7 octobre 2006 à 23:17

    Une question que je me pose? si, en tant que podcasteur je promotionne un artiste et que je doit payer pour cela (ce qui est normal, l'oeuvre étant soumise à droit d'auteur)? dois-je faire la promo de cet artiste sur mes fonds propres ?
    N'y aurait-il pas un moyen permettant au podcasteur de faire de la promo tout en touchant un "petit pécule" ? Ce serait un juste retour des choses. Si je fais la promo d'un artiste (avec un podcast qui marche bien), l'artiste gagne de l'argent puisqu'il vend des disques, la SACEM touche de l'argent pour les droits? et moi ? Serais-je le seul à donner de ma poche ?

    Je ne sais pas si je suis clair dans ce que je dis clindoeil.gif mais je pense qu'il y a aussi un vrai partage à faire. Prenons l'exemple de HM de Bazoocast que j'adore. Il fait la promo d'artistes non signés mais si, grâce à sa promo, un groupe sort de l'ombre demain, que lui reste-t-il? ? L'amour de son prochain ? Pour faire son podcast, il a besoin de moyens, qu'il sort de sa poche et en plus il devra acheter le CD?

    Il faudrait trouver un moyen équitable pour tous, non ?

  • mbln 8 octobre 2006 à 12:37

    Oui cobalt, c'est la pub ton moyen de gagner de l'argent en tant que diffuseur.

  • potcastor 9 octobre 2006 à 1:21

    Merci pour vos echos sur l'émission du potcastor et pour ces précisions interessantes Matthieu.

    Hum, bonne question cobalt. Mais a priori je dirai que pour le moment il n'est pas question de rémunérer le podcasteur qui promotionne un artiste. Mais en effets les choses changent et avec tous ces remous sur ce sujet ces derniers temps. Et, la chaîne de valeur évolue certainement aussi. Disons que pour l'instant quand un média décide de parler dans un rédactionnel de tel ou tel artiste ce n'est pas sensé être rétribué ou alors après c'est non officiellement ou dans le cadre de d'une opération promo à la demande de l'artiste ou de la maison de disque.

    Ensuite pour la rétribution d'un blog suite à promotion des artistes non signés qui rencontrerait le succès on va encore une fois se poser le problème de la répartition. Le succès des « lapins venant de l'espace » est t-il dû au blog X ou Y ? Ouch ça va pas être facile là ?

  • TipTop 13 octobre 2006 à 17:40

    merci pour toutes ces info, mais je souahiterai une précision : on ne parle que de la sacem. Or, les droits d'auteurs concernant une utilisation de musique sur le multimédia sont gérés (dixit la sacem) par le Sesam.

    Quelqu'un aurait-il des info les droits que nous devrions versé au sesam en tant que podcasteur diffusant une musique sur un podcast.

    J'espère que ma question est claire.

  • Mallis 20 octobre 2006 à 9:38

    C'est ce que nous crions sur notre antenne web depuis le début, notre programmation n'est pas prise en compte et notre argent va également aux 'gros' artistes que nous ne diffusons jamais, alors que ceux que nous soutenons on ont évidemment plus que besoin…

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